Termes et conditions
Termes et Conditions d'Utilisation
Dernière mise à jour : [21 novembre 2024]
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Le Site propose des questionnaires en ligne destinés à aider les professionnels de santé dans la réalisation de missions telles que le bilan de prévention, le TROD cystite, le TROD angine, et les vaccinations.
2. Utilisation des services
L'accès aux questionnaires et à tout autre contenu proposé par le Site est réservé aux professionnels de santé. Vous vous engagez à ne pas utiliser les services à des fins illégales ou non autorisées.
3. Propriété intellectuelle
Tous les contenus disponibles sur le Site, y compris les questionnaires, les textes, les logos, les graphiques et les logiciels, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Vous n'êtes pas autorisé à reproduire, distribuer ou modifier ces éléments sans notre consentement préalable.
4. Responsabilité
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5. Protection des données personnelles
Les informations que vous nous fournissez sont traitées conformément à notre Politique de Confidentialité. Nous collectons, stockons et traitons vos données personnelles uniquement dans le cadre de l’utilisation des services du Site, en conformité avec la législation applicable en matière de protection des données.
6. Modification des conditions
Nous nous réservons le droit de modifier ces Termes et Conditions à tout moment. Les modifications seront publiées sur cette page et entreront en vigueur dès leur publication. Nous vous encourageons à consulter régulièrement cette page pour rester informé des dernières mises à jour.
7. Contact
Pour toute question ou demande relative à nos Termes et Conditions, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : jb@monbilandesante.fr.